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 La réglementation relative à la détention de reptiles

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Nestea
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Nestea


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MessageSujet: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyMer 20 Oct - 13:33

La détention et l'élevage des reptiles sont réglementés en France et dans tous les pays. On peut observer des différences de réglementation entre les pays, chacun ayant ses propres lois.

Pour la France, vous pouvez posez vos questions à la DDSV de Paris directement sur le forum : lien

- Réglementation des reptiles depuis le 09/2004 pour la France le dernier décret traitant de la maintenance des reptiles est paru en septembre. Celui fixe notamment les obligations des propriétaires français de reptiles. Il distingue 2 annexes d'animaux avec des obligations différentes.

Annexe 1
Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire, au sein des élevages d’agrément.

Chelonia
Testudo spp. . (*) (**). Tortues terrestres vraies
Astrochelys radiata. Tortue radiée de Madagascar
(*) L’autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à
l’annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes no 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la
protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce.
(**) L’autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste,
reprises sur les listes établies pour l’application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement. Toutefois :
– en ce qui concerne les animaux autres que ceux prélevés dans la nature, l’autorisation et le marquage ne s’appliquent
qu’à ceux appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de
l’environnement prévoient des interdictions d’activités applicables à ce type d’animaux ;
– en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de
l’environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, l’autorisation et le
marquage ne s’appliquent qu’aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national.

Annexe 2 :

Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu’au sein d’un établissement d’élevage ou de présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l’environnement à détenir des animaux de l’espèce considérée. Ce qui signifie qu'il faut avoir le certificat de capacité dès le premier spécimen de la liste ci-dessous.

Chelonia
Trionychidés spp. Tortues à carapace molle.
Carettochélyidés spp. Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d’Australie.
Platysternidés spp. Tortues à grosse tête orientales.
Kinosternon subrubrum. Tortue bourbeuse roussâtre.
Kinosternon flavescens. Tortue bourbeuse jaunâtre.
Sternotherus odoratus. Tortue musquée.
Chinemys reevesi. Chinémide de Reeves.
Emydoidea blandingii. Tortue de Blanding.
Deirochelys reticularia. Tortue-poulet.
Chrysemys spp. Tortue peinte.
Pseudemys spp. Pseudémydes.
Trachemys spp. Trachémydes.
Graptemys spp. Graptémydes.
Malaclemys terrapin. Tortue à dos diamanté.
Terrapene spp. Tortues-boîtes.
Clemmys spp. Clemmydes.
Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea) Tortue éléphantine d’Albadra
Orlitia borneensis. Tortue fluviatile géante de Bornéo.
Callagur borneoensis. Tortue peinte de Bornéo.
Dermatémydidés spp. Tortues fluviatiles d’Amérique centrale.
Kinixys spp. Tortues à dos articulé.
Gopherus spp. Tortues fouisseuses américaines
Sauria
Uromastyx spp. Fouette-queues.
Draco spp. Lézards volants.
Chamaeléontidés spp. sauf Chamaeleo calyptratus. Caméléons sauf caméléon casqué.
Chamaeleo pardalis. Caméléon-panthère.
Chamaeleo jacksoni. Caméléon de Jackson.
Lacerta spp. Grands lézards communs.
Podarcis spp. Petits lézards communs.
Dibamidés spp. Lézards-serpents.
Xénosauridés spp. Lézards-crocodiles.
Lanthanotidés spp. Lézards sans oreille de Bornéo.
Varanus albigularis. Varan des steppes d’Afrique orientale.
Varanus auffenbergi. Varan d’Auffenberg.
Varanus caerulivirens. Varan à reflets bleus.
Varanus cerambonensis. Varan de Céram.
Varanus doreanus. Varan à queue bleue.
Varanus dumerilii. Varan de Duméril.
Varanus finschi. Varan de Finsch.
Varanus flavirufus.
Varan des sables d’Australie.
Varanus giganteus. Varan Perenti.
Varanus glebopalma. Varan crépusculaire.
Varanus gouldii. Varan de Gould.
Varanus indicus. Varan du Pacifique.
Varanus jobiensis. Varan de Sepik.
Varanus mabitang. Varan mabitang.
Varanus macraei. Varan de Mac Rae.
Varanus melinus. Varan jaune coing.
Varanus mertensi. Varan de Mertens.
Varanus niloticus. Varan du Nil.
Varanus ornatus. Varan orné.
Varanus panoptes. Varan des sables.
Varanus rosenbergi. Varan de Rosenberg.
Varanus rudicollis. Varan à cou rugueux.
Varanus salvadorii. Varan-crocodile.
Varanus salvator. Varan malais.
Varanus spenceri. Varan de Spencer.
Varanus spinulosus. Varan à épines.
Varanus varius. Varan bigarré.
Varanus yemensis. Varan du Yémen.
Varanus yuwonoi. Varan de Yuwono.
Amphisbenia.
Bipédidés spp. Lézards-vers à deux pattes.
Amphisbénidés spp. Lézards-vers annelés.
Trogonophidés spp. Lézards-vers à queue pointue.
Rhineuridés spp. Lézards-vers de Floride.
Ophidiens
Anomalépididés spp. Serpents aveugles américains.
Typhlopidés spp. Serpents minute.
Leptotyphlopidés spp.
Serpents-vers.
Aniliidés spp. Serpents-tuyaux.
Uropeltidés spp. Serpents à queue cuirassée.
Ahaetulla spp. Serpents lianes bronzés d’Amérique.
Alsophis spp. Couleuvres des Antilles.
Amplorhinus spp. Couleuvres tachetées du Cap.
Apostolepis spp. Couleuvres terrestres d’Amérique du Sud.
Balanophis spp. Couleuvres de Ceylan.
Cerberus spp. Couleuvres cynocéphales.
Clelia spp. Mussuranas.
Coniophanes spp. Couleuvres à bandes noires d’Amérique.
Conophis spp. Couleuvres perfides d’Amérique.
Crotaphopeltis spp. Couleuvres à lèvres jaunes d’Afrique
Diadophis spp.
Couleuvres à collier d’Amérique du Nord.
Dipsadoboa spp. Couleuvres arboricoles vertes d’Afrique.
Elapomorphus spp. Couleuvres d’Amérique du Sud.
Enhydris spp. Couleuvres aquatiques d’Asie.

Erythrolamprus spp. Faux serpents corail.
Hydrodynastes spp. Faux cobras aquatiques d’Amérique du Sud.
Langaha spp. Serpents à nez de feuille.
Leptodeira spp. Couleuvres forestières d’Amérique du Sud.
Leptophis spp. Couleuvres arboricoles vertes d’Amérique.
Macrelaps spp. Couleuvres noires d’Afrique australe.
Madagascarophis spp. Couleuvres nocturnes de Madagascar.
Malpolon spp. Couleuvres de Montpellier.
Opheodrys spp. Serpents des buissons.
Oxybelis spp. Serpents-lianes à nez pointu d’Amérique du Sud.
Phalotris spp. Couleuvres à collier d’Amérique du Sud.
Philodryas spp. Serpents-lianes perfides d’Amérique du Sud.
Psammophis spp. Serpents des sables.
Psammophylax spp. Serpents des sables d’Afrique australe.
Rhabdophis spp. Couleuvres aquatiques d’Asie orientale.
Stenorrhina spp. Couleuvres à museau étroit.

Tachymenis spp. Serpents-fouets d’Amérique du Sud.
Telescopus spp. Serpents-chats.
Trimorphodon spp. Serpents-lyres.
Xenodon spp. Couleuvres à dents inégales d’Amérique du Sud.
Hydrophiidés spp. Serpents marins.


CERTIFICAT DE CAPACITE

Espèces non protégées :Animaux à risques (1) Certificat obligatoire, Animaux sans risques Certificat selon le nombre d'animaux
Espèces protégées (2) : Animaux d'origine sauvage : sans risque :certificat obligatoire
avec risque : certificat obligatoire
Animaux nés en captivité : sans risque : certificat selon le nombre d'animaux
avec risque l: certificat obligatoire
(1) Animaux à risques : Élapidés, Vipéridés, Boïdés (taille >3m), crocodiliens.
(2) Espèces protéges : Animaux inscrits à l'annexe 1 de la convention de Washington et à l'annexe 2 et 3 de la convention de Berne. Animaux protéges par la loi française 1976.







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athena




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MessageSujet: Re: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyVen 22 Oct - 7:05

:?: je vois rien en ce qui concerne les python réticulés.perso j'en ais un a la maison que j'ai acheter dans une animalerie faut il un certificat de capacité pour ca? toujours pareil je me le suis laisser entendre. 😕 😕 lol!
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athena




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MessageSujet: Re: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyVen 22 Oct - 7:09

Very Happy encore moi mais je suis curieuse.quels sont les animaux classés dans la convention de berne et celle de washington? lol! lol! lol!
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Nestea
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Nestea


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MessageSujet: Re: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyDim 24 Oct - 5:24

Pour le réticulé, il est soumis à l'arrété du 10 aout 2004, donc un certificat de capacité est nécessaire
pour faire simple...sont concernés
Liste non exhaustive :
Toutes les espèces classées en annexe A de la Communauté Européenne comme le Boa Constrictor Occidentalis
Les boïdés dont la taille adulte est égale ou supérieure à 3 mètres, comme Python Molurus, Python Sebae, Python Reticulatus, Morelia Amethistina
Les varans dont la taille adulte est supérieure ou égale à 2 mètres
Toutes les mygales
Tous les scorpions
Une grande partie des tortues d’eaux détenues en captivité
Les Crocodiliens

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athena




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MessageSujet: Re: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyDim 24 Oct - 5:46

ok merci pour les infos.mais ce fameux certificat de capacité on le passe ou? lol!
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Nestea
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MessageSujet: Re: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyDim 24 Oct - 6:05

il faut se renseigner à la direction départementale des services vétérinaires (google est ton ami...)
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athena




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MessageSujet: Re: La réglementation relative à la détention de reptiles   La réglementation relative à la détention de reptiles EmptyDim 24 Oct - 6:54

Laughing merci a toi lol!
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